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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCO BRANDS FRANCE
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SQUALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SQUALE
ACCO BRANDS FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98759992
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2018

Présentation de la marque SQUALE

Déposée le 17 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCO BRANDS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQUALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCO BRANDS FRANCE domicilié(e) 30 Avenue Carnot,91300 MASSY (dossier no 2386588) - 91300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 360 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 (dossier no 2386588) - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SQUALE est expirée depuis le 17 novembre 2018.

ACCO BRANDS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VAL - REX , PIVODEX , STRATIS , PADEX


ACCO BRANDS FRANCE Société par actions simplifiée - 30 Avenue Carnot,91300 MASSY (dossier no 2386588) - 91300 - France - SIREN 344360185


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 (dossier no 2386588) - 69301 - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2008 n°2386588 - Publication au BOPI 2008-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Articles de bureau (à l'exception des meubles) et agrafeuses.